====== Élections des représentants des personnels et des étudiants au Conseil d'UFR d'Informatique et du Conseil scientifique de l'UFR d'Informatique ======
===== Calendrier des opérations électorales =====
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^ Publication de l'arrêté portant organisation des élections et des formulaires | Jeudi 13 février 2025 |
^ Affichage des listes électorales initiales | Vendredi 14 février 2025 |
^ Dépôt des candidatures | Du lundi 24 mars au mardi 25 mars 2025, de 9h00 à 17h00 (heure de Paris) |
^ Date limite de demande de rectification ou d'inscription sur les listes électorales pour les //non-inscrits d'office// | Mardi 1er avril 2025 à minuit (heure de Paris) |
^ Publication de l'arrêté de recevabilité des candidatures | Lundi 31 mars 2025 |
^ Transmission des propositions d'assesseurs par les délégués de listes | Au plus tard mardi 1er avril 2025 à 17h00 |
^ Publication de l'arrêté de composition des bureaux de vote | Jeudi 3 avril 2025 |
^ Publication des listes électorales //définitives// | Mardi 8 avril 2025 |
^ Date limite de dépôt des procurations de vote | Mercredi 9 avril 2025 au plus tard à 12h00 |
^ Scrutin | Jeudi 10 avril 2025 de 09h00 à 17h00 (heure de Paris) |
^ Dépouillement (dans les bureaux de vote) | Jeudi 10 avril 2025 à partir de 17h00 (heure de Paris) |
^ Proclamation des résultats | Au plus tard le jeudi 17 avril 2025 |
^ Date limite de contestation sur la validité des opérations électorales, auprès de la présidence de la Commission de contrôle des opérations électorales | Dans les 5 jours suivant la proclamation des résultats |
L’élection des représentants des personnels se déroulera à l’urne le jeudi 10 avril 2025 de 9h00 à 17h00.\\
L'élection des représentants des étudiants s'effectuera par vote électronique
**Conseil d'UFR :**
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^ Collège électoral ^ Sièges à pourvoir ^
| Collège A | 5 sièges |
| Collège B | 5 sièges |
| Collège BIATPSS | 2 sièges |
| Collège étudiants | 4 sièges de titulaires et 4 sièges de suppléants\\ (élus pour 2 ans) |
**Conseil scientifique :**
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^ Collège électoral ^ Sièges à pourvoir ^
| Collège A et B | 12 sièges de titulaires ainsi qu'un nombre égal de suppléants de même rang |
| BIATPSS et ITA | 2 sièges |
| Doctorants | 2 sièges (élus pour 2 ans) |
Le renouvellement des représentants du Conseil scientifique de l'UFR d'Informatique suivra le même déroulé des opérations électorales que pour l'élection des représentants du Conseil d'UFR (mêmes listes électorales, calendrier identique). Les formulaires dédiés sont disponibles en bas de page.
===== Listes électorales =====
Vous pourrez consulter les listes électorales initiales en ligne et de façon sécurisée à partir du 14 février 2025. Elles sont également affichées au sein de l'UFR à Sophie Germain (à côté du bureau 3003) et à l’accueil du siège de l’Université.
Vous êtes invités à y vérifier votre inscription. Si vous remplissez les conditions d’électeurs* et que vous ne figurez pas sur les listes, vous pourrez faire une demande de rectification //via// le {{:news:pers_modele_inscrip_rectif_v1d.pdf|formulaire dédié}}. Adressez vos demandes d’inscription ou de rectification sur les listes électorales :
* pour les personnels non-inscrits d’office, avant le 1er avril 2025 à minuit ;
* pour les personnels inscrits d’office, au plus tard le 10 avril 2025 (jour du scrutin).
*Voir l'article 2 de l'[[https://u-paris.fr/wp-content/uploads/2025/02/Arrete-2025-16_PERS_organisation_.pdf|arrêté n° 2025-16]] relatif à l'élection des représentants des personnels aux conseils des composantes internes de l'Université Paris Cité.
//nota//: les PAST, ATER, DCME, "vacataires" ne sont pas inscrits d'office dans le corps électoral des personnels. Ils peuvent en faire la demande ((Pour chacune de ces populations, le prérequis est de réaliser un service d'enseignement d'au moins 64h équivalent TD)).
===== Candidatures =====
Tout électeur régulièrement inscrit sur la liste électorale d’un collège du conseil de l'UFR d'Informatique est éligible dans ce collège, sous réserve du respect des règles de dépôt de candidature et d’inéligibilité prévues dans les statuts de l’université et l’arrêté d’organisation.
{{images:icon_pointing_right.png?nolink&25|}} Les dossiers de candidature en version originale papier doivent être déposés **bureau 2007** à Sophie Germain, entre le lundi 24 mars 2025 et le mardi 25 mars 2025 de 9h00 à 17h00.
Le dossier de candidature comprend:
* le formulaire de candidature de liste original avec signature manuscrite du délégué deliste, la liste des candidats
* le formulaire de déclaration individuelle de candidature signé en originbal pour chaque candidat de la liste
* la copie d'une pièce d'identité pour chaque candidat de la liste
[[https://u-paris.fr/wp-content/uploads/2025/02/PERS_modele_cand_list_V1D.pdf|Formulaire de candidature de liste]]
[[https://u-paris.fr/wp-content/uploads/2025/02/PERS_modele_cand_ind_V1D.pdf|Formulaire de candidature individuelle]]
===== Campagne électorale – Propagande =====
La propagande électorale est autorisée au sein de l’établissement à compter du 13 février 2024 durant tout le processus électoral, y compris les jours du scrutin. Cependant, elle est interdite pendant toute la durée du scrutin dans les lieux où sont installés les bureaux de vote, ainsi que dans les lieux attenants.
A compter du mardi 1er avril 2025, seuls les délégués de listes déclarées recevables ou les candidats recevables pourront envoyer des informations, à l’attention des électeurs, dans la limite de deux messages.
===== Modalités de vote =====
L’élection des représentants des personnels se déroulera à Sophie Germain à l’urne le jeudi 10 avril 2025 de 9h00 à 17h00, salle 2007.
===== Procuration =====
Tout électeur empêché de voter personnellement le jour du scrutin peut donner procuration écrite à un autre électeur du même collège et inscrit sur la même liste électorale. \\
La procuration peut être établie jusqu'à la veille du scrutin, soit le mercredi 9 avril 2025 12h00 et est enregistrée par l'établissement.\\
Le [[https://u-paris.fr/wp-content/uploads/2025/02/PERS_modele_proc_V1D.pdf|formulaire de procuration]] peut être renseigné lisiblement, signé et remis à Dominique Brena.\\
Se conférer à l'article 7 de l'arrêté n°: 2025-16.
===== Dépouillement et proclamation des résultats =====
Le dépouillement se déroulera en public le jeudi 10 avril 2025, à partir de 17h00.
Le Président de l’université proclamera les résultats du scrutin au plus tard le jeudi 17 avril 2025. Les résultats du scrutin seront affichés au siège de l’université et dans les locaux des composantes internes concernées.
/*
{{images:icon_pointing_right.png?nolink&25|}} Pour plus d'informations :
[[https://u-paris.fr/election-partielle-des-representants-des-personnels-et-des-etudiants-aux-conseils-de-gestion-de-composantes-internes/|{{:carrousel_accueil:elections_cufr_nov2023.png?300px }}]] */
\\
/*
====== Élections des représentants des personnels et des usagers aux conseils centraux et facultaires ======
Du **18 au 20 avril 2023**, les personnels et les étudiants (usagers) sont appelés à renouveler leurs représentants au sein des conseils centraux (CA, Sénat) et facultaires (conseil de faculté et conseil académique - commission formation et commission recherche) d'Université Paris Cité.\\
{{news:2023-30_elec_pers_ctx_facs_abrogeant_arrete_2022-117_.pdf|Arrêté n°2023-30}} du 10 mars 2023 relatif à l'élection des représentants des personnels aux conseils centraux et facultaires et abrogeant l'arrêté n°2022-117.\\
{{news:2022-118_elec_etud_ctx_facs.pdf|Arrêté n°2022-118}} du 16 décembre 2022 relatif à l'élection des représentants des étudiants aux conseils centraux et facultaires.
L'UFR Informatique organise, suivant le même calendrier, l'élection des représentants étudiants au sein du Conseil d'UFR (4 sièges de titulaires et autant de suppléants sont à pourvoir).\\
{{news:2022-120_elec_etud_ci.pdf|Arrêté n°2022-120}} du 16 décembre 2022 relatif à l'élection des représentants des étudiants aux conseils de gestion de composantes internes.
{{images:icon_pointing_right.png?nolink&25|}} Pour plus d'informations :
[[https://u-paris.fr/etudiants-elections-des-representants-au-sein-du-conseil-dadministration-des-conseils-et-commissions-facultaires-et-des-composantes-internes/|{{:carrousel_accueil:site_ufr_elections_2023.png?225px }}]]
*/
/*
===== Candidatures recevables =====
**Conseils centraux et conseils facultaires :**
* Candidatures Collèges A, B et Personnels BIATSS {{news:arrete_2023-49.pdf|Arrêté n°:2023-49}}
* Candidatures étudiantes {{news:arrete_2023-57_signe.pdf|Arrêté n°:2023-57}}
**Conseil de gestion des composantes internes (y compris d'Informatique) :**
* Candidatures étudiantes {{news:arrete_2023-52.pdf|Arrêté n°:2023-52}}
===== Listes électorales initiales =====
Vous participez à quels scrutins ?
==== Personnels ====
* Conseils centraux :
* Conseil d'administration
* Sénat académique (uniquement les personnels BIATSS, les représentants des autres collèges seront désignés par remontée de listes des conseils facultaires).
* Conseils facultaires :
* Commission formation
* Commission recherche
* Conseil de la Faculté des Sciences
Vérifiez votre présence sur chacune d'elles selon les termes de l'arrêté n°2022-117 depuis l'outil Legavote https://upcite.legavote.fr/
//nota//: les PAST, ATER, DCME, "vacataires" ne sont pas inscrits d'office dans le corps électoral des personnels. Ils peuvent en faire la demande ((Pour chacune de ces populations, le prérequis est de réaliser un service d'enseignement d'au moins 64h équivalent TD)).
==== Étudiants ====
* Conseils centraux :
* Conseil d'administration (uniquement)
* Conseils facultaires :
* Commission formation
* Commission recherche (//seulement pour les doctorants//)
* Conseil de la Faculté des Sciences
* Conseil de l'UFR d'Informatique
Vérifiez votre présence sur chacune de ces listes selon les termes des arrêtés n°2022-118 et n°2022-220 depuis l'outil Legavote https://upcite.legavote.fr/ */
===== Proclamation des résultats (au plus tard le 17 avril 2025) =====
Informations également accessibles sur le site Internet de l'Université : https://u-paris.fr/personnels-elections-des-representants-aux-conseils-de-composantes-internes-et-a-la-commission-recherche-de-la-faculte-societes-et-humanites/
/*
* Élections des personnels : consultez les [[https://u-paris.fr/elections-des-personnels-les-resultats-du-scrutin/|résultats du scrutin]]
* Élections étudiantes : consultez les [[https://u-paris.fr/elections-etudiantes-les-resultats-du-scrutin/|résultats du scrutin]]
*/
===== Conseil scientifique de l'UFR d'Informatique ======
==== Formulaires personnels (scrutin à l'urne) : ====
* {{:news:formulaire_pers_inscrip_rectif_cs_2025.docx|Inscription-rectification listes électorales Conseil scientifique}}
* {{:news:formulaire_pers_cand_list_cs_2025.docx|Candidature liste Conseil scientifique BIATSS}}
* {{:news:formulaire_cec_cand_list_cs_2025.docx|Candidature liste Conseil scientifique chercheurs et enseignants chercheurs}}
* {{:news:formulaire_pers_proc_cs_2025.docx|Procuration Conseil scientifique}}
==== Formulaires doctorants (scrutin à l'urne) : ====
* {{:news:formulaire_doctorant_inscrit_rectif_cs_2025.docx|Inscription-rectification liste électorale doctorants Conseil scientifique}}
* {{:news:formulaire_doctorant_cand_list_cs_2025.docx|Candidature liste doctorants Conseil scientifique}}
* {{:news:formulaire_doctorant_procuration_cs_2025.docx|Procuration doctorant Conseil scientifique}}