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ufr:elections_2023

Élection partielle des représentants des personnels au Conseil d'UFR d'Informatique

L’élection partielle des représentants des personnels (collèges A et B) se déroulera à l’urne le jeudi 23 novembre 2023 de 9h00 à 16h00.

Deux sièges sont à pourvoir : 1 parmi les rangs A ; 1 pour les rangs B.

Listes électorales

Vous pourrez consulter les listes électorales initiales en ligne et de façon sécurisée à partir du 3 novembre. Elles sont également affichées au sein de l'UFR à Sophie Germain (à côté du bureau 3003) et à l’accueil du siège de l’Université.

Vous êtes invités à y vérifier votre inscription. Si vous remplissez les conditions d’électeurs* et que vous ne figurez pas sur les listes, vous pourrez faire une demande de rectification d'ici le 14 novembre 2023 via le formulaire de demande (transmis par mail le 2 novembre).

*Voir l'arrêté n° 2023-204 relatif à l'organisation des élections partielles des représentants des personnels.

Candidatures

Tout électeur régulièrement inscrit sur la liste électorale d’un collège donné du Conseil d'UFR est éligible dans ce collège, sous réserve du respect des règles de dépôt de candidature et d’inéligibilité prévues dans les statuts de l’Université.

Le dépôt des candidatures s'effectue obligatoirement à la direction générale déléguée aux affaires juridiques (DGDAJ) au siège de l’université (entrée par le 12 rue de l’école de médecine Paris 6e) du lundi 6 novembre 2023 au mercredi 8 novembre de 9h à 17h (heure de Paris).

Formulaire de candidature individuelle

Arrêté de recevabilité des candidatures : n°2023-217 (article 2.5).

Modalités de vote

L’élection partielle des représentants des personnels se déroulera à Sophie Germain à l’urne le jeudi 23 novembre 2023 de 9h00 à 16h00 [lieu en attente de précision].

Procuration

Tout électeur empêché de voter personnellement le jour du scrutin peut donner procuration écrite à un autre électeur du même collège et du même bureau de vote.
Le formulaire de procuration peut être renseigné et remis à Thomas Béraud (br. 3003) jusqu’à la veille du scrutin, soit le 22 novembre, 17h.
Se conférer à l'article 7 de l'arrêté n°: 2023-204.

Pour plus d'informations :


Élections des représentants des personnels et des usagers aux conseils centraux et facultaires

Du 18 au 20 avril 2023, les personnels et les étudiants (usagers) sont appelés à renouveler leurs représentants au sein des conseils centraux (CA, Sénat) et facultaires (conseil de faculté et conseil académique - commission formation et commission recherche) d'Université Paris Cité.
Arrêté n°2023-30 du 10 mars 2023 relatif à l'élection des représentants des personnels aux conseils centraux et facultaires et abrogeant l'arrêté n°2022-117.
Arrêté n°2022-118 du 16 décembre 2022 relatif à l'élection des représentants des étudiants aux conseils centraux et facultaires.

L'UFR Informatique organise, suivant le même calendrier, l'élection des représentants étudiants au sein du Conseil d'UFR (4 sièges de titulaires et autant de suppléants sont à pourvoir).
Arrêté n°2022-120 du 16 décembre 2022 relatif à l'élection des représentants des étudiants aux conseils de gestion de composantes internes.

Pour plus d'informations :

Calendrier des opérations électorales

Publication de l'arrêté portant organisation des élections Vendredi 16 décembre 2022
Affichage des listes électorales initiales Au plus tard mardi 17 janvier 2023
Dépôt des candidatures Du jeudi 30 mars 2023 à 9h00 au vendredi 31 mars 2023 à 17h00
Communication des identifiants de vote aux électeurs par le prestataire de la solution de vote Lundi 3 avril 2023
Réunion du Comité Électoral Consultatif sur la recevabilité des candidatures Vendredi 7 avril 2023
Date limite de demande de rectification ou d'inscription sur les listes électorales pour les non-inscrits d'office Vendredi 7 avril 2023 à minuit
Publication de l'arrêté de composition des bureaux de vote Jeudi 13 avril 2023
Date limite de modification des listes électorales pour les électeurs inscrits d'office Dimanche 16 avril 2023 à minuit
Réunion de scellement des urnes Lundi 17 avril 2023
Scrutin Du mardi 18 avril 2023 à 9h00 au jeudi 20 avril 2023 à 17h00
Réunion de dépouillement Jeudi 20 avril 2023 à 17h00
Proclamation des résultats Au plus tard le jeudi 27 avril 2023
Date limite de contestation sur la validité des opérations électorales, auprès de la présidence de la Commission de contrôle des opérations électorales Dans les 5 jours suivant la proclamation des résultats

Candidatures recevables

Conseils centraux et conseils facultaires :

Conseil de gestion des composantes internes (y compris d'Informatique) :

Listes électorales initiales

Vous participez à quels scrutins ?

Personnels

  • Conseils centraux :
    • Conseil d'administration
    • Sénat académique (uniquement les personnels BIATSS, les représentants des autres collèges seront désignés par remontée de listes des conseils facultaires).
  • Conseils facultaires :
    • Commission formation
    • Commission recherche
    • Conseil de la Faculté des Sciences

Vérifiez votre présence sur chacune d'elles selon les termes de l'arrêté n°2022-117 depuis l'outil Legavote https://upcite.legavote.fr/

nota: les PAST, ATER, DCME, “vacataires” ne sont pas inscrits d'office dans le corps électoral des personnels. Ils peuvent en faire la demande 1).

Étudiants

  • Conseils centraux :
    • Conseil d'administration (uniquement)
  • Conseils facultaires :
    • Commission formation
    • Commission recherche (seulement pour les doctorants)
    • Conseil de la Faculté des Sciences
  • Conseil de l'UFR d'Informatique

Vérifiez votre présence sur chacune de ces listes selon les termes des arrêtés n°2022-118 et n°2022-220 depuis l'outil Legavote https://upcite.legavote.fr/

Proclamation des résultats (27 avril 2023)

1)
Pour chacune de ces populations, le prérequis est de réaliser un service d'enseignement d'au moins 64h équivalent TD
ufr/elections_2023.txt · Dernière modification : 2023/11/14 13:07 de beraud